vendredi 1 mai 2020

Proposition pour que la France fonctionne mieux demain


En ce printemps 2020 il ne se passe pas de journée sans que j'entende dans les médias qu'après le confinement Covid 19 il faudra adapter nos institutions pour retrouver un taux d'autonomie suffisant. En effet la crise du Covid 19 a montré que notre société était trop dépendante de l'industrie étrangère et des transports internationaux donc fragile en temps de pandémie.
Il faudra donc renforcer notre industrie dans tous les secteurs pour revenir à un niveau proche de ce que nous avons connus dans les années 80-90. A propos, pourquoi avons nous perdu ce niveau ?
Nous l'avons perdu car nous avons laissé la conduite des entreprises à de personnes brillantes et ambitieuses mais non motivées par l’innovation et la production : le mot d'ordre n'étai' il pas ?- et n'est-il pas encore ?- : " faire ou faire faire ? Avec une réponse évidente dans la majorité des cas : si je peux acheter le produit au coût où je le produit, je l'achéte et je ferme mon atelier... Cela nous a mené là où nous en sommes mais comment convaincre les sociétés de faire machine arrière ?
Il n'y a qu'une réponse possible : il faut qu'elles y aient intérêt. Pour cela je propose :
1) Une réforme fiscale qui supprime l'impôt sur les sociétés en même temps que l'impôt sur le revenu des particuliers. Avec des contre-parties, évidemment : Une TVA socialement juste et une taxe cumulative sur les achats et transferts de fonds (TACTF) dont description ci-après.
Libérer le pouvoir d'achat : Les impôts qui s'appliquent sur les gains des personnes physiques ou morales sont ressentis comme confiscatoires même si le citoyen sait bien que l'état, pour remplir les fonctions régaliennes indispensables, doit prélever sur la richesse nationale. Ce même citoyen, surtout s'il fait partie des classes les plus pauvres, supporte mal qu'on ampute son maigre revenu même modestement alors qu'il n'hésitera pas à dépenser en jeux de grattage une part importante de son salaire. Et pourtant, il sait bien que sur ces produits l'état prélève beaucoup sous forme de taxes. Mais il est plus facile d'accepter de payer plus cher un produit taxé à x% plutôt que de se voir prélever x% sur ses revenus et d'acheter sans taxe. On a l'impression d'avoir plus de pouvoir d'achat. En outre on peut retarder son achat, voire ne pas le faire. Ce raisonnement s'applique aussi aux entreprises et plus généralement à toutes les "personnes morales" qui cherchent systématiquement à échapper à l'impôt. Ma première mesure consiste donc à supprimer tout impôt sur le revenu, sur la fortune et sur les bénéfices. Cela implique, évidemment des mesures compensatoires pour le budget de l'état mais aussi des contre-parties.
Par exemple sur le budget 2017, les 73,4 G€ d'impôt sur le revenu et les 29,4G€ d'impôts sur les sociétés sont à trouver autrement. Par contre il va être possible d'alléger fortement les services fiscaux, en particulier ceux qui traquent la fraude fiscale, d'où de possibles économies de fonctionnement.
S'agissant des sociétés, inutiles de disserter sur l'attrait qu'une telle mesure suscitera auprès de celles qui ne résident pas encore sur notre territoire. Mais il est nécessaire en contre-partie que les établissement de la société installés sur le territoire national soient obligatoirement constitués en société de droit français, éventuellement filiale d'un groupe, et jouissent d'une gestion autonome, vérifiable et transparente.
A titre transitoire, une dérogation peut être accordée pour laisser le temps à l'entreprise d'adapter son organisation sous contrainte d'une taxation particulière transitoire elle aussi.
Privilégier l'emploi au détriment de la sous-traitance et des délocalisations : Pour cela il faut que l'entrepreneur ait intérêt à "faire" plutôt qu'à "faire-faire". Je propose d'instituer une taxe cumulative sur les achats et transferts de fonds (TCATF). Cette taxe qui s'appliquera sur toutes les dépenses hors salaires de l'entreprise sera cumulative, au contraire de la TVA, c'est à dire que dans le cas de sous traitances en cascade, le produit sera taxé à chaque niveau de sous-traitance et enchérira d'autant alors que le même produit fabriqué en interne à l'entreprise ne serait taxé que sur la matière première. Cela donne aussi un léger avantage aux produits fabriqués en France sur ceux qui sont importés car ces derniers sont taxés au moins une fois sur l'ensemble de leur production. A noter que les transfert de fonds vers une société mère à l'étranger seront taxés au même niveau.
Compte tenu que les achats des entreprises sont de l'ordre de 900G€ (d'après l'INSEE), une TCATF de 6% rapporterait environ 54G€ mais ce taux peut être ajusté en plus ou en moins en fonction de l'assiette à laquelle il s'applique.
La taxation particulière et transitoire évoquée plus haut pourrait être le même taux de 6% appliqué sur le chiffre d'affaire au "pro rata temporis".
2) Une réforme des charges salariales : Il s'agit de changer l'assiette de ces charges afin de ne plus inciter les patrons à diminuer leurs effectifs :
Périodiquement, hommes politiques, chroniqueurs et journalistes reparlent de TVA sociale. Précisons un peu ce que c'est, il s'agirait d'alléger les charges patronales des entreprises ou de les supprimer et d'augmenter la TVA afin de compenser avec ce supplément de taxe la perte de ressource sociale due à la baisse des charges patronales. Le fait reconnu de tous c'est que les charges patronales qui alimentent l'assurance vieillesse et l'assurance maladie pèsent lourdement sur les coûts salariaux incitant ainsi les entrepreneurs à acheter, sous-traiter ou importer plutôt que de développer leurs équipes de production. Bien pire ils diminuent leurs effectifs pour faire fabriquer à l'étranger augmentant ainsi le nombre de chômeurs et donc la charge correspondante. Regardons d'un peu plus près les chiffres, les avantages et les inconvénients de ce dispositif.
  • La masse salariale française est de l'ordre de 400 milliards d'€ (G€) pour une vingtaine de millions de salariés,
  • les charges salariales représentent environ 40% de cette masse , à savoir 160 G €,
  • La TVA rapporte au budget environ 150 G€ avec ses taux actuels.
On voit tout de suite que les charges salariales sont du même ordre de grandeur que la TVA, si on voulait remplacer intégralement les charges salariales par la TVA, il faudrait en doubler les taux : Ce n'est tout simplement pas envisageable. Tout au plus pourrait-on augmenter le taux normal de 2 points ce qui permettrait de remplacer à peu près 10% des charges.
Avantage, le système de perception de la TVA est en place et rôdé, techniquement il est possible de mettre en place sans délais une TVA sociale.
Inconvénient avancé par certain, le décalage entre rentrée des charges et rentrée de la TVA poserait un problème la première année.
Autre inconvénient, la TVA est un impôt qui alimente le budget général et n'a pas vocation à être affecté, fut-ce à des dépenses sociales. C'est pour cette raison qu'un syndicat propose depuis des années que le concept soit remplacé par une cotisation sociale sur la consommation, cotisation qui serait donc bien affectée, cette fois, au financement de l'assurance maladie et à l'assurance vieillesse.
Imaginons que cette Cotisation sociale patronale (CSP) au lieu de frapper la consommation, s'applique tout simplement sur le chiffre d'affaire hors taxe de toutes les entreprises. D'après l'INSEE ce chiffre d'affaire total est de l'ordre de 3700 G€, un taux d'environ 4,4 % serait donc suffisant pour couvrir toutes les cotisations patronales, maladies, vieillesse et chômage.
Certains craignent qu'un tel transfert entraîne une augmentation des prix, c'est possible mais ce ne serait que par effet psychologique et non par effet mécanique. Démonstration : Les coûts de revient des produits des entreprises qui emploient beaucoup de salariés contiennent environ 40% de coût de main d'œuvre, les coûts de revient de celles qui achètent, sous-traitent ou importent tout, en contiennent quand même environ 10%. On a vu que la suppression des charges représente 40% du coût salarial, les premières entreprises verront donc leurs coût hors CSP baisser de 16 % (40% de 40%) par contre elles auront à ajouter une CSP de 4,4 % applicable à un prix égal à 84% de leur ancien coût soit moins de 4%, au total on ne dépassera pas 88% de l'ancien prix. Pour les autres entreprises leurs baisse de charges ne sera que de 4% (40% de 10%) et elles auront à ajouter une CSP de l'ordre de 4,4 % sur le coût final ce qui donne 96 % + 0,044 x 96 % = 100,22 %
Comme on le voit les prix des produits manufacturés devraient diminuer d'environ 12% et les produits importés ou largement sous-traités devraient augmenter très peu, au global ce devrait être assez neutre d'autant que les industriels savent évoluer et qu'ils reprendront vite dans leur entreprise toutes les productions qu'ils pourront, faisant ainsi baisser leurs prix et relançant l'emploi. Le budget d'indemnisation chômage baissera mais en contre-partie le budget d'assurance maladie et vieillesse augmentera légèrement.
Soyons raisonnables, aucun gouvernement ne décidera d'un basculement de financement en bloc des assurances maladie, vieillesse et chômage. La sagesse commandera de transférer 25 % de charges une première année sur 1,1% de CSP, puis après mesure des résultats et analyse des tendances, 25% la deuxième année sur une augmentation de CSP qui aura été ré-estimée à une valeur un peu différente de 1,1% et ainsi de suite sur 4 ans en tout. Quant à l'argument du décalage des rentrées de charge et de CSP, évoqué au sujet de la TVA sociale, il est facile à réduire en inscrivant dans la loi une règle qui prévoit, les années de transition, de faire payer aux entreprises les charges comme si rien ne changeait et de leur restituer le trop payé éventuel après mise en place de la CSP.
3) Pour que les salariés puissent prendre leur part, un peu de Démocratie dans l'entreprise :
La crise financière mondiale bat son plein, les bourses s'écroulent, les banques se recroquevillent, les entreprises perdent du chiffre d'affaires, les salariés perdent du pouvoir d'achat, voire leur emploi...Il serait temps de se poser quelques questions sur notre système capitaliste et sur le fonctionnement de ce système dans l'entreprise. Peu instruit des pratiques de la haute finance internationale, je n'aborde ici que le deuxième aspect : le capitalisme dans l'entreprise et les questions que l'on peut se poser sur sa compatibilité avec les règles démocratiques.
Les actionnaires fournissent le financement pour l'investissement initial de l'entreprise, est-il cependant acceptable qu'elle leur appartienne à eux seuls alors qu'elle est incapable de fonctionner sans les salariés ? Actuellement les actionnaires ont le pouvoir et ne considèrent les salariés que comme des moyens dont il faut augmenter le rendement et baisser le coût. Ils ne les rencontrent jamais, ils nomment une équipe de direction chargée, entre autres , de les "gérer". Du point de vue démocrate et humaniste, actionnaires et salariés devraient avoir des relations d'associés et coopérer pour leur intérêt commun. Les salariés devraient donc être représentés au conseil d'administration avec un poids égal à celui des actionnaires.
Les entreprises réinvestissent, le plus souvent, sans réaliser d'augmentation de capital. C'est à dire qu'elles augmentent leur potentiel en utilisant leur trésorerie, leurs bénéfices ou en empruntant. Si l'on considère que l'investissement initial s'amortit d'environ 10% par an, ce réinvestissement sur fonds propre est tout à fait normal jusqu'à cette valeur de 10% du capital social car il ne constitue que le maintien de la valeur initiale de ce capital. Au delà de cette limite ce réinvestissement accroît la valeur de l'entreprise et donc celle des parts que détiennent les actionnaires sans qu'ils aient eu à financer cet accroissement. Ne serait-ce pas là un détournement de bien social au détriment des salariés ? Ces derniers n'ont-ils pas participé a permettre ce réinvestissement ?
Il n'est pas si rare de voir un puissant groupe racheter une entreprise en bonne santé et , dans l'année qui suit, récupérer sa mise en pillant la trésorerie et en vendant quelques actifs mineurs de l'entreprise. Les salariés de cette entreprise n'ont-ils pas raison d'avoir le sentiment d'être cocus et spoliés ?
D'une façon plus générale, quand l'entreprise crée de la valeur, est-il juste de n'attribuer cette valeur qu'aux seuls actionnaires ? Les dispositifs de participation et d'intéressement vont dans le bon sens mais restent insuffisants et décorrélés de l'évolution de la valeur de l'entreprise. N'est-ce pas aussi un facteur de moindre efficacité que de ne pas assez associer les salariés à la performance de l'entreprise ?
Ajoutons à cela le problème des dividendes : Quand l'entreprise fait du bénéfice, est-ce grâce aux seuls actionnaires ? Pourquoi sont ils seuls au conseil d'administration pour en décider l'utilisation ? Et pourquoi les dividendes ne seraient-ils pas partagés entre actionnaires et salariés ? Les uns pour rémunérer leur investissement, les autres pour récompenser leurs efforts productifs et les encourager à poursuivre.
En résumé, pour améliorer la démocratie dans l'entreprise, il faudrait :
  • établir la parité stricte entre actionnaires et salariés au conseil d'administration,
  • distribuer aux salariés des parts sociales incessibles d'un montant total égal à celui des actions des actionnaires afin de leur assurer le partage à égalité des dividendes ,
  • réglementer les réinvestissements afin d'interdire le réinvestissement sur fonds propres supérieur à 10% du capital social par an sans augmentation correspondante de capital,
  • Imposer l'attribution aux actionnaires et salariés, paritairement, d'actions gratuites correspondant aux investissements dépassant les 10 % ci-dessus.
L'entreprise deviendrait ainsi démocratique et son fonctionnement ne pourrait qu'en être plus productif.
Ces trois axes ne régleraient pas tous les problèmes de la France mais pourraient contribuer à redynamiser notre secteur industriel tout en attirant les investisseurs étrangers. D'autres pays Européens pourraient même s'en inspirer.

samedi 16 novembre 2019

Essai d'interprétation de la réalité quantique




De nombreuses équipes de physiciens cherchent à rapprocher la relativité générale de la mécanique quantique afin d'aboutir à une " théorie du tout " qui permettrait de rendre compte de tous les processus physiques de l'univers depuis l'infiniment petit jusqu'aux dimensions astronomiques qui se chiffrent en giga années-lumière.
Il me semble que cette démarche est vouée à l'échec. En effet il se pourrait bien que l'on ait pas tiré toutes les enseignements de l'introduction des Quanta par Max Planck.
Mon hypothèse est que la longueur de Planck, 10-35m, serait de l'ordre de la dimension minimale ayant une réalité dans notre univers à 3 dimensions d'espace associées à une d'évolutivité. En d'autres termes notre univers de matière et d'énergie n'est pas continu, il est semblable à une énorme éponge dont les trous ont des dimensions de l'ordre de 10-35m. La distance entre deux trous étant du même ordre de grandeur. Qu'y a-t-il dans ces trous ? Je postule que ces trous sont remplis d'un " fluide ", de façon analogue à l'eau qui emplit les trous de l'éponge, fluide qui n'appartient pas à notre univers et que je vais nommer " matièrgie " car c'est un précurseur de la matière et de l'énergie qui appartient à un univers dont le nôtre n'est qu'un sous-ensemble. Nous ne savons qu'une chose de cet univers de " matièrgie " c'est qu'il possède une structure d'espace vectoriel (dit de Hilbert), vraisemblablement de plus de 3 dimensions .
Voila pourquoi j'avançais, plus haut, que la démarche d'unification est vouée à l'échec, en effet la théorie de la relativité générale s'applique dans le domaine de notre univers de matière et d'énergie à 3 dimensions d'espace et une d'évolutivité alors que la mécanique quantique s'applique, à la fois, dans le même espace de Matière et d'énergie et dans l'espace de " matièrgie ". Plus précisément la mécanique quantique traite de l'interface entre ces deux espaces. Ces deux théories ne s'appliquent donc pas dans le même domaine, même si elles sont interfacées comme leurs domaines d'application.
Exemple 1 : Un photon émis lors d'un changement d'état énergétique d'un atome nait et se déplace dans la " matièrgie ", tant qu'il reste dans l'univers de " matièrgie " il possède la dualité onde-particule tout simplement parce qu'il n'est encore ni l'un ni l'autre, il est potentiellement l'un ou l'autre et ne le deviendra que quand il entrera dans le domaine restreint qu'est notre univers. C'est la réduction du paquet d'onde. Elle se produit à l'occasion de la confrontation du photon avec un phénomène physique propre à notre univers, selon le phénomène le photon deviendra onde ou particule. Mais comme dans l'univers de " matiergie ", il n'est pas soumis à la dimension d'évolutivité de notre univers il devient onde (ou particule selon le cas) depuis son émission. Autrement dit l'univers de " matièrgie " n'est pas soumis à notre notion de temps.
Exemple 2 : Principe d'indétermination de Heisenberg, l'électron sur son niveau autour du noyau n'est ni une particule ni une onde mais un champ dans l'espace de " matiergie ", ce champ prend des valeurs maximale dans une zone retreinte et ne s'annule qu'à l'infini, il est animé de vibrations qui déplacent les valeurs de façon cyclique. N'oublions pas que ceci se passe dans un univers à n dimensions avec n > 3. Dans son univers de " matiergie "'électron n'a donc pas de position strictement définie ni de vitesse et peut être animé de variations rotationnelles opposées que nous peinons à imaginer. Quand cet électron sera confronté à notre univers et qu'il y apparaitra après réduction du paquet d'onde on ne verra que des projections de ses caractéristiques dans nos 3 dimensions. Projections qui seront filtrées par le "médiateur d'entrée " dans notre univers ou notre temps. L'univers de " matièrgie " n'étant pas compatible avec l'évolutivité (le temps) qui anime notre univers on ne peut pas projeter les caractéristiques de l'électron avec précision dans l'espace à 3 dimensions et dans le temps on ne le pourra que dans l'un ou dans l'autre.
Exemple 3 : Particules intriquées, deux particules intriquées, deux électrons par exemple, ont toutes leurs caractéristiques anti corrélées (de même valeur et de sens opposé). Dans ce cas les deux électrons sont en fait un seul champ dans la "matiergie " mais un champ anti-symétrique (analogue à une symétrie autour d'un centre), projeté dans notre espace-temps et quelque soit la réduction du paquet d'ondes il apparaitra comme deux électrons intriqués dont les caractéristiques sont instantanément de valeurs opposées. En effet, il s'agit d'un seul champ avec une contrainte de symétrie qui n'est pas soumis à notre temps et donc pas à la limitation de vitesse de notre espace-temps et que l'on peut " voir " sous plusieurs aspects ou avec des valeurs opposées.
Dans la controverse Einstein-Bohr, Bohr n'avait pas tort et Einstein avait raison, il y a bien des variables cachées qui permettraient de décrire complètement l'état de la particule si on les maîtrisait. Mais ils n'avaient pas imaginé que cela ne se passe pas dans notre espace-temps. Est-ce la théorie des cordes, la gravitation quantique à boucles ou une autre théorie qui permettront cette description ? Nous le saurons peut-être un jour.

vendredi 26 mai 2017

Les législatives approchent, pour qui vais-je voter ?

En 2012, sous ce même titre, j'écrivais l'article ci-dessous :

"Sans doute sommes-nous nombreux à nous poser cette question, sans prétendre vous influencer sur votre choix permettez-moi de faire état de mes états d'âmes en la circonstance.
Voterai-je pour un candidat de droite, de gauche ou du centre ? Je l'ai déjà fait à plusieurs reprises et j'ai été déçu, je n'ai pas trouvé de différence notable ni dans leur comportement individuel ni dans la politique appliquée quand ces tendances étaient au pouvoir. Et puis je supporte mal le sectarisme, quel qu'il soit et l'attitude de la gauche envers la droite comme celle de la droite envers la gauche relèvent du sectarisme.
Non je ne voterai pas en fonction de la tendance du candidat.
Voterai-je pour un candidat investit par un parti ? Ça aussi je l'ai déjà fait souvent et j'ai toujours eu l'impression d'être cocu : nous sommes quelques dizaines de milliers d'une même circonscription à élire un député, même si nous n'avons pas tous voté pour celui-ci, c'est notre représentant à l'Assemblée Nationale et nous sommes en droit d'espérer qu'il s'investisse pour être le représentant de sa circonscription et défende systématiquement les intérêts collectifs des citoyens de cette circonscription y-compris quand l'intérêt général prime. Or, chaque fois qu'il se sont engagés à soutenir une cause locale, nos députés ont obéi au directives de leur groupe parlementaire (c'est à dire leur parti), on ne les a pas entendu ou très peu dans l'hémicycle et ils nous ont bredouillé qu'ils s'étaient battus en réunion de groupe mais qu'ils ne pouvaient pas se désolidariser de leur groupe. Ce qui, en clair, veut dire que les choix supérieurs du parti priment sur l'intérêt des citoyens électeurs. Pour ma part je trouve ça inacceptable.
Je ne voterais plus pour un candidat investi par un parti.
Voterais-je pour un candidat favorable au Président de la République ? Tous les présidents fraichement élus nous le demande en arguant qu'ils ont besoin d'une majorité claire pour réaliser les réformes du programme qu'ils ont proposé. Oui mais, chaque fois que la nation a ainsi donné carte blanche à son président il en a abusé et a commis plus d'erreur que de saines réformes. Les périodes les plus fécondes ont été , au contraire, les périodes de cohabitation ou de majorité relative. L'obligation d'expliquer, d'écouter, de négocier pour arriver à un compromis et donc à une vrai décision démocratique est le gage de décisions pragmatiques et utiles.
Je ne voterais donc pas pour un candidat de la "majorité présidentielle".
Voterais-je pour un candidat de "l'opposition" ? Un candidat clairement engagé à s'opposer en toutes circonstances au gouvernement choisi par le président dans sa majorité, je ne peux pas comprendre que certain qualifie de démocratique un tel affrontement obtus. Bien que je n'ai pas voté pour ce président, certaines des réformes qu'il proposera mériteront d'être votées après avoir été débattues et éventuellement amendées.
Je ne voterai donc pas pour un candidat de "l'opposition".
Que me reste-t-il comme possibilité de vote ?
Il me reste les candidats indépendants, parmi ceux-ci je choisirai celui qui s'engagera le plus nettement à représenter honnêtement sa circonscription. J'éviterai ceux qui font carrière dans la politique pour leur préférer un citoyen "de la société civile" qui souhaite servir sa patrie. En effet, le désir d'être réélu me semble incompatible avec l'abnégation nécessaire à la défense des intérêts des citoyens.
S'il n'y a pas de candidat indépendant et non carriériste, je m'abstiendrai car je ne peux plus voter blanc, je me suis aperçu que le vote blanc est complètement absent des résultats électoraux alors que l'abstention est observée avec attention.
Je voterai donc pour un candidat indépendant et non carriériste ou à défaut je m'abstiendrai."

Aujourd'hui, la situation est un peu différente : J'ai voté pour le Président qui vient d'être élu, le mouvement qui soutient le président n'est pas (encore) un parti au sens traditionnel et Président et gouvernement affichent une volonté de faire participer toutes les tendances non extrêmes aux décisions. Malgré cela je pense que donner carte blanche à l'exécutif avec une majorité absolue à l'assemblée serait lui faire un cadeau empoisonné. Les décisions justes et équilibrées ne peuvent être élaborées que lors de débats contradictoires constructifs entre pouvoir et contre pouvoir à égalité de force.
Mon raisonnement de 2012 me paraît encore applicable et ma conclusion sera presque la même qu'en 2012. Bien que j'ai voté Macron à la présidentielle, je ne voterai pas pour un candidat "En marche", je voterai pour un candidat indépendant et non carriériste ou à défaut je m'abstiendrai .

mercredi 18 janvier 2017

La réforme fiscale

    Il y a des années que la France attend une réforme fiscale mais aucun gouvernement n'a osé s'y attaquer. Je ne vais pas m'attarder à disserter sur les raisons de ce manque d'action des politiques de gauche comme de droite. Je vais proposer ici les principes d'une réforme -La réforme- qui soit de nature à redonner simplicité, lisibilité et équilibre à la fiscalité française. Je dis française mais, pourquoi pas européenne dans un deuxième temps.
Libérer le pouvoir d'achat : Les impôts qui s'appliquent sur les gains des personnes physiques ou morales sont ressentis comme confiscatoires même si le citoyen sait bien que l'état, pour remplir les fonctions régaliennes indispensables, doit prélever sur la richesse nationale. Ce même citoyen, surtout s'il fait partie des classes les plus pauvres, supporte mal qu'on ampute son maigre revenu même modestement alors qu'il n'hésitera pas à dépenser en jeux de grattage une part importante de son salaire. Et pourtant, il sait bien que sur ces produits l'état prélève beaucoup sous forme de taxes. Mais il est plus facile d'accepter de payer plus cher un produit taxé à x% plutôt que de se voir prélever x% sur ses revenus et d'acheter sans taxe. On a l'impression d'avoir plus de pouvoir d'achat. En outre on peut retarder son achat, voire ne pas le faire. Ce raisonnement s'applique aussi aux entreprises et plus généralement à toutes les "personnes morales" qui cherchent systématiquement à échapper à l'impôt. Ma première mesure consiste donc à supprimer tout impôt sur le revenu, sur la fortune et sur les bénéfices. Cela implique, évidemment des mesures compensatoires pour le budget de l'état mais aussi des contre-parties.
Par exemple sur le budget 2017, les 73,4 G€ d'impôt sur le revenu et les 29,4G€ d'impôts sur les sociétés sont à trouver autrement. Par contre il va être possible d'alléger fortement les services fiscaux, en particulier ceux qui traquent la fraude fiscale, d'où de possibles économies de fonctionnement.
S'agissant des sociétés, inutiles de disserter sur l'attrait qu'une telle mesure suscitera auprès de celles qui ne résident pas encore sur notre territoire. Mais il est nécessaire en contre-partie que les établissement de la société installés sur le territoire national soient obligatoirement constitués en société de droit français, éventuellement filiale d'un groupe, et jouissent d'une gestion autonome, vérifiable et transparente.
A titre transitoire, une dérogation peut être accordée pour laisser le temps à l'entreprise d'adapter son organisation sous contrainte d'une taxation particulière transitoire elle aussi.
Privilégier l'emploi au détriment de la sous-traitance et des délocalisations : Pour cela il faut que l'entrepreneur ait intérêt à "faire" plutôt qu'à "faire-faire". Je propose d'instituer une taxe cumulative sur les achats et transferts de fonds (TCATF). Cette taxe qui s'appliquera sur toutes les dépenses hors salaires de l'entreprise sera cumulative, au contraire de la TVA, c'est à dire que dans le cas de sous traitances en cascade, le produit sera taxé à chaque niveau de sous-traitance et enchérira d'autant alors que le même produit fabriqué en interne à l'entreprise ne serait taxé que sur la matière première. Cela donne aussi un léger avantage aux produits fabriqués en France sur ceux qui sont importés car ces derniers sont taxés au moins une fois sur l'ensemble de leur production. A noter que les transfert de fonds vers une société mère à l'étranger seront taxés au même niveau.
Compte tenu que les achats des entreprises sont de l'ordre de 900G€ (d'après l'INSEE), une TCATF de 6% rapporterait environ 54G€ mais ce taux peut être ajusté en plus ou en moins en fonction de l'assiette à laquelle il s'applique.
La taxation particulière et transitoire évoquée plus haut pourrait être le même taux de 6% appliqué sur le chiffre d'affaire au "pro rata temporis".

Une TVA socialement juste : Les citoyens de gauche reprochent à la TVA de taxer à même hauteur les achats de Monsieur Job et ceux de Monsieur Crésus, c'est un peu vrai. Le taux de 20% s'applique sur la grande majorité des produits de consommation. Il existe bien une taxe à 5,5% sur des articles de première nécessité et une à 10% sur certains produits et travaux mais quand Monsieur Crésus achète un diamant place Vendôme, il n'est taxé que de 20% comme le bijou fantaisie de pacotille de Monsieur Job. Je propose de remédier à cette injustice tout en augmentant le rendement de la TVA :
  • Tout d'abord, il faudra, dans un même type d'article, pâtes alimentaires par exemple, distinguer le segment "première nécessité" s'il existe, le segment "qualité moyenne", et le segment "article de luxe", cela devra être établi par des commissions paritaires services fiscaux-associations de consommateurs sur la base des prix par exemple...
  • Le segment "première nécessité" de chaque type d'article ne sera plus soumis à la TVA, le segment de "qualité moyenne" sera soumis au taux "normal" de 20% actuellement, et le segment "article de luxe" au taux "majoré" que je propose à 35%. Concernant le taux à 10%, je propose de ne rien changer aux dispositions actuelles. Dans l'exemple des pâtes alimentaires, on pourrait trouver des nouilles, coquillettes, spaghettis, coudes, vermicelles...non soumises à TVA, des pâtes aux oeufs et différentes formes plus sophistiquées ou mieux conditionnées au taux "normal" de 20% et des pâtes de luxe de toutes les couleurs, de fabrication artisanale au taux "majoré" de 35%.
  • Dans le budget 2017 de l'état la TVA apporte 149,4 G€ de recettes. J'ai fait une petite simulation dans laquelle : 10% des produits vendus seraient "de première nécessité" et non soumis à TVA, 70% seraient soumis aux taux "normal" de 20% et réduit de 10%, 20% des produits vendus, les plus chers, seraient soumis au taux "majoré" de 35%. Cette petite simulation fait apparaître que le rendement de la TVA pourrait atteindre 194 G€.
    Bilan :
Recettes actuelles du budget 2017 : 307 G€ dont 73,4 d'impôts sur le revenu, 29,4 d'impôts sur les sociétés, 149,4 de TVA et 60,2 d'autres recettes.
Avec "La réforme fiscale" nous aurions 308,2 G€ de recettes dont 194 de TVA, 54 de TCATF et 60,2 d'autres recettes. Plus de fiscalité confiscatoire, une TVA qui épargne les plus fragiles et sollicite les plus favorisés sans aggraver la charge sur le consommateur moyen. Des services fiscaux qui s'allègent en se concentrant sur la surveillance de la TVA et de la TCATF.

Scribe

jeudi 1 décembre 2016

Pour un enseignement performant et non élitiste





L'enseignement français se montre de moins en moins performant malgré l'importance grandis­sante de son coût ; Malgré un poids de plus de 21% dans le budget national, l'enseignement français est de plus en plus mal classé par rapport à ceux des autres nations développées et Nombre d'obser­vateurs lui reproche de ne pas assez préparer les jeunes à la vie professionnelle.

Et pourtant, il ne manque pas, parmi les jeunes Français, de filles et de garçons doués de talents et d'envies de réussite. Par contre, leurs talents et leurs envies ne correspondent pas souvent avec ce que veulent pour eux leurs parents et leurs enseignants. Ce constat était valable pour les générations précédentes aussi mais, d'une part la société, les techniques et les métiers évoluaient moins vite, d'autre part la robotisation, la mondialisation et la concurrence exacerbée ont changé la donne.

Jusqu'à présent, la mission de base de l'Education Nationale est d'élever au maximum le niveau de chaque élève, d'abord dans la culture générale -la même pour tous- ensuite dans quelques grandes disciplines théoriques : mathématiques, physique, lettres, droit... dont on pensait, jus­qu'alors, qu'elles constituaient les outils indispensables de l'élite. Logiquement, les diplômes et concours sanctionnent cela en éliminant les candidats les moins brillants. Bien sûr, il y a aussi, à côté, une filière professionnelle vers laquelle on dirige les élèves moins doués mais elle reste la branche mal-aimée du ministère. Pour couronner l'édifice, il y a les grandes écoles : Polytechnique, Normale sup., ENA, Science-Po... Ceux qui arrivent, après plusieurs niveaux de sélection à intégrer ces écoles sont promis à former les élites de la Nation dans tous les domaines. Le système choisit donc, pour occuper une fonction quelconque, le candidat qui a montré le plus haut niveau dans les disciplines théoriques et culturelles. Si montrer de l'ambition lui est favorable, à aucun moment de ses études on ne s'intéresse à ses motivations professionnelles. On privilégie le niveau intellectuel au détriment de la motivation. A titre d'image cela reviendrait à dire que celui qui a une forge sera forgeron alors que celui qui rêve de forger mais ne possède pas de forge ne le sera pas. On sacrifie celui qui a la motivation au profit de celui qui a les moyens.

Je propose que l'on révolutionne notre Enseignement en éliminant ce principe élitiste pour, au contraire, porter l'effort sur l'éclosion des vocations des élèves : "Priorité à la motivation"

Le primaire doit être consacré, avec un peu plus d'insistance qu'actuellement, à apprendre à lire, écrire, compter plus quelques rudiments de civisme, d'histoire, géographie et sciences.

Dans le premier cycle du secondaire (collège) l'objectif principal doit être de déterminer pour chaque élève sa"vocation". A savoir le secteur d'activité professionnelle dans lequel il se sentirait ef­ficient et dans lequel il a envie d'exercer. Pour cela, il faut multiplier les conférences, visites, ren­contre de professionnels de tous métiers, observer les élèves pendant leurs loisirs, voir ce qu'ils font spontanément, les encourager à cultiver et pratiquer leurs hobbies et en définitive à choisir leur vie. Toutes ces actions pour leur permettre de découvrir leur "vocation", ce qui sera facile pour quelques uns et beaucoup plus laborieux pour beaucoup d'autres.

En parallèle, évidemment, des compléments d'enseignement de culture générale, théorique et physique sont dispensés. En fin de classe de troisième chaque élève doit avoir pris sa décision d'orientation sans préjuger de ses facultés théoriques. En effet, l'expérience semble indiquer que ce­lui qui n'a pas trouvé sa voie à 15 ans, la cherche encore à 25 a donc acquis une spécialité choisie par d'autres.

Ensuite, les années de lycée seraient consacrées à donner à chaque élève les bases théoriques in­dispensables à l'orientation qu'il a choisie, avec tous les moyens nécessaires pour qu'il atteigne un niveau suffisant (heures de cours supplémentaires, redoublement...). Mais en aucun cas il ne fau­drait le décourager ni l'orienter vers une autre voie.

Après le Lycée, on rentre dans la partie spécialisation qui pourra, selon les activité visées, être de la formation pratique ou/et théorique. Elle pourra être courte ou plus ou moins longue selon le ni­veau de spécialisation et de responsabilité que l'élève souhaitera atteindre.

Toutes les structures de l'enseignement supérieur, y compris les grandes écoles continueront d'exister mais les concours devront, d'abord, porter sur la motivation des candidats, puis lors d'une mise en situation, on notera leur comportement. Leurs capacités théoriques ne seront examinées qu'en dernier critère et pour vérifier qu'ils ont acquis les connaissances de base. En effet, dans la pratique d'une profession, les connaissances théoriques "pointues" ne sont utiles que très rarement et quand cela est le cas on a recours a des spécialistes ou à de la documentation. Le professionnel ne peut pas posséder toutes les compétences, il doit par contre être motivé pour atteindre ses objectifs et pour cela solliciter des collaborateurs ou des prestataires pour les compétences qui lui font défaut.

Evidemment ces principes s'appliquent au recrutement des enseignants :

Fini les concours du type "CAPES" où il faut être un génie mathématicien avant d'être nommé "prof. de maths"en 6ème dans un collège de banlieue. On sélectionnera d'abord les candidats qui montreront une motivation suffisante à exercer le métier de professeur, y compris dans des zones difficiles ou à des élèves en difficultés. Ensuite on les testera en situation, devant une ou plusieurs classes pendant deux semaines de cours. Même s'ils n'ont pas encore l'expérience ni reçu de forma­tion pédagogique, ceux qui ont vraiment "le virus" du métier se distingueront. Ensuite, seulement, on complètera la formation pédagogique des nouvelles recrues pendant une année de formation en alternance : mi-temps enseignement sous vidéo, mi-temps formation pédagogique.

Seuls les enseignants du primaire (je propose de revenir à l'appellation d'Instituteur) enseigneront à plein temps. Dans le secondaire et le supérieur, la règle sera le cumul de la fonction de Professeur avec une fonction rémunérée à temps partiel dans un autre secteur d'activité. Ainsi les enseignants ne seront plus enfermés dans le milieu enseignants-enseignés mais participeront à la vraie vie de la nation et pourront éveiller l'intérêt des élèves sur les activités extérieures. La réciproque est néces­saire : des professionnels de divers secteurs devront êtres nommés Professeurs à temps partiel pour augmenter encore cette interpénétration enseignement-activités.

Le cumul de la fonction d'enseignant avec une fonction autre à temps partiel pourrait permettre d'accroître la rémunération des enseignants au prix, il est vrai, d'un accroissement de leur horaire de travail, il pourrait aussi offrir un complément de rémunération à des employés et cadres d'industrie, d'administration, de commerce, des médias, des arts...

Conclusion : On a connu des artistes qui avaient un diplôme d'ingénieur et n'avaient jamais exer­cé, on pourrait aussi trouver des avocats qui n'ont jamais plaidé et bien d'autres encore... ce ne serait pas grave s'il n'y avait pas eu des jeunes très motivés pour ces métiers qui n'ont jamais pu les exer­cer car des gens plus brillants qu'eux ont occupé leur place dans les écoles et n'ont pas eu envie d'exercer le métier. Ne faudrait-il pas changer cela ?



Scribe

mardi 24 décembre 2013

Le "Pop-pop" n'est-il qu'un jouet ?

Vous avez certainement déjà vu ces petits bateau construits par des amateurs dans lesquels on allume une bougie ou une petite lampe à alcool et qui sont alors propulsé en émettant un son qui fait penser à un vrai diesel marin. Cependant, malgré la simplicité de construction de ce propulseur, son principe de fonctionnement mérite quelques explications.
Le propulseur lui-même est constitué de 2 (au moins) tubes de 4 à 6 mm de diamètre coudés en L dont les extrémités hautes sont soudées sur un petit réservoir très plat et dont les deux extrémités basses sortent de la carène du bateau à l’arrière et sous la ligne de flottaison. Tubes et réservoir doivent être préalablement complètement remplis d'eau, raison pour laquelle au moins deux tubes sont préférables.
On peut décrire son fonctionnement en cinq étapes illustrée par les schémas de la page suivante :
1) Chauffée par la bougie, l'eau bout dans le réservoir et commence à se vaporiser et à pousser l'eau des tubes vers l'arrière.
2) La pression de vapeur augmente dans le réservoir et chasse l'eau des tubes de plus en plus vite propulsant ainsi le bateau. Il faut noter que plus l'eau liquide s'éloigne du réservoir, plus le métal du réservoir et du haut des tubes monte en température. La vapeur monte aussi en température et donc en pression. L'eau des tubes accélère d'une part du fait de l'augmentation de la pression et d'autre part du fait que sa quantité dans les tubes diminue.
3) La surface de séparation vapeur /eau atteint la sortie des tubes,  une partie de la vapeur s’échappe à la sortie des tubes dans l'eau froide, la pression baisse brutalement dans les tubes du fait, d'une part de la fuite de vapeur, d'autre part du contact avec l'eau froide qui fait condenser la vapeur : l'eau commence à remonter dans les tubes.
4) L'eau froide qui remonte dans les tubes les refroidit et fait condenser de plus en plus de vapeur, ce qui entraine la baisse de la température, donc de la pression et si la pression baisse l'eau froide accélère sa remontée...
5) L'eau se réchauffe progressivement en remontant mais sa vitesse de remontée et son inertie l'empêche de trouver une position d'équilibre, elle atteint donc le réservoir qui est très chaud et se vaporise alors brutalement en générant le bruit " pop " et le cycle recommence à l'étape 1).
Le "Pop-pop" est bien une machine thermique fonctionnant avec une source chaude-le réservoir chauffé par la bougie- et une source froide-l'eau environnant le bateau-. Il s'apparente même aux machines dites à cycle de Hirn puisque la température des vapeurs dans le réservoir est "surchauffée". Il est en effet déconseillé d'utiliser la brasure à l'étain pour assembler tubes et réservoir, la température de ce dernier pouvant atteindre le point de fusion de l'étain. On peut remarquer qu'il fonctionne presque en circuit fermé, la majorité de la vapeur oscillant dans les tubes sans être rejetée à l'extérieur. Son rendement thermique , comparable à d'autres machines thermiques utilisant le même cycle de Hirn le classe donc dans les machines thermiques performantes qui approchent la valeur de 0,5.
Pourquoi ne le trouve-t'on que sur des jouets ? D'abord parce que la propulsion par jet intermittent  présente un rendement propulsif médiocre et un inconfort évident dû aux accélérations récurrentes ; Mais surtout parce que le fonctionnement du Pop-pop est essentiellement conditionné par les échanges thermiques au niveau des sources et des tubes. Pour que ces échanges soient suffisamment rapides, il faut que le ratio entre surfaces latérales des tubes et volume contenu soit élevé. Ce ratio diminue quand le diamètre des tubes augmente et le temps de passage d'une température T1 à une autre T2 augmente d'autant, à plus grande échelle le Pop-pop risque de ne plus fonctionner ou mal.

N'est-il pas possible de développer une version industriellement utile du pop-pop ?
Le schéma ci-dessous propose le principe d'un moteur, en cycle complètement fermé. Le réservoir est remplacé par un échangeur chaud réalisé en alliage réfractaire pour supporter des températures de l'ordre de 400°C voire 500. Les tubes sont assemblés en trois sections : une section chaude en alliage réfractaire à la sortie de l'échangeur chaud, une section isolante intermédiaire pour éviter les pertes thermiques par conduction, une section froide à l'entrée du moteur. Un moteur volumétrique ici représenté par un cylindre-piston-bielle-manivelle dont l'échappement se fait dans un condenseur ou échangeur froid. Ce dernier est de dimensions très supérieur à l'échangeur chaud pour pouvoir diffuser à température ambiante autant de chaleur que le petit échangeur chaud n'en absorbe à 400°C dans un même intervalle de temps. La cylindrée du moteur est de l'ordre de grandeur du volume contenu dans le réseau de tubes. Le principe du fonctionnement est semblable à celui du Pop-pop à la différence de l'éjection et de l'échappement. Au lieu d'éjecter l'eau à l'extérieur elle est envoyée dans le cylindre du moteur ou elle pousse le piston, un peu avant son point mort bas celui-ci découvre la lumière d'échappement vers le condenseur. De l'eau et un peu de vapeur encore chaude s'échappent dans le condenseur. La chute de pression dans le cylindre due à l'échappement entraine une baisse de température et le reste de vapeur se condense, faisant chuter encore la pression. Avant que le piston ne referme la lumière en remontant, de l'eau froide issue du bas du condenseur est aspirée dans le cylindre et remonte avec le piston vers le réseau de tubes...

Si le moteur tourne trop vite, les échanges avec le condenseur seront limités et le cycle suivant sera moins puissant, si au contraire le moteur est un peu lent, plus d'eau froide du condenseur entrera dans le cylindre et remontera jusqu'à l'échangeur chaud donnant la puissance maximum au cycle suivant. Ce moteur possède donc une vitesse de rotation intrinsèque et régulée,  bien adaptée pour entrainer un alternateur mais défavorable à une utilisation réclamant un régime variable.
Comme déjà dit plus haut le diamètre des tubes devra rester dans des dimensions assez faibles, sans doute  inférieures à 10 mm. Par contre il sera possible d'en multiplier le nombre.
A quoi peut donc servir un tel petit moteur ?
Il pourrait servir de récupérateur d'énergie dans les gaz d'échappement des moteurs des véhicules automobiles, poids lourds... Ces gaz d'échappement sortent en effet à des températures supérieures à 500°C et recèlent un gisement d'économie d'énergie non encore exploité. On peut imaginer transformer en énergie électrique nombre de sources de chaleur actuellement perdue, pourquoi pas celle de certains déchets nucléaires...